Mentions légales
Dernière mise à jour : 21/05/2026
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales précisent l'identité de l'éditeur et de l'hébergeur du service AlkaHub (TEST).
1. Éditeur du service
Dénomination : [Raison sociale ou Nom Prénom]
Forme juridique : [Forme juridique — ex. Entreprise individuelle (micro-entreprise)]
SIREN / SIRET : [SIREN / SIRET]
Siège : [Adresse postale du siège]
Email : contact@alkae.fr
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base).
2. Directeur de la publication
[Nom du directeur de la publication]
3. Hébergeur
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le service AlkaHub (TEST) (marques, logos, textes, interfaces, code source, bases de données) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. La gestion des traceurs est détaillée dans la politique de gestion des cookies.
6. Contact
Pour toute question relative au service : contact@alkae.fr.